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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VALEM DEVELOPPEMENT – S.V.D.s
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE VALEM DEVELOPPEMENT – S.V.D. Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1332763
Date de dépôt :
28/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2015
Marque figurative de SOCIETE VALEM DEVELOPPEMENT – S.V.D.s

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VALEM DEVELOPPEMENT – S.V.D.s auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VALEM DEVELOPPEMENT – S.V.D.s domicilié(e) 22-28 Rue Henri Barbusse,92110 CLICHY (dossier no 2301065) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS en cou rs .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2301065) - 75003 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 28 novembre 2015.

SOCIETE VALEM DEVELOPPEMENT – S.V.D.s a également déposé les autres marques suivantes : SELECTIONVALEM


SOCIETE VALEM DEVELOPPEMENT – S.V.D. Société par actions simplifiée unipersonnelle - 22-28 Rue Henri Barbusse,92110 CLICHY (dossier no 2301065) - 92110 - France - SIREN en cours


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2301065) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2005 n°2301065 - Publication au BOPI 2005-11-17

Renouvellement sans limitation n°2056982 - Publication au BOPI 1995-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Inscription le 17 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°427080 - Publication au BOPI 2005-11-17

Location de véhicules.